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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DBC
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BABYTEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

BABYTEX
GROUPE DBC SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
1348590
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2016
BABYTEX de GROUPE DBC

Présentation de la marque BABYTEX

Déposée le 24 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYTEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DBC domicilié(e) 1 Avenue Robert Schuman,26300 BOURG DE PEAGE (dossier no 2306289) - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 980 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,0600 NICE (dossier no 2306289) - 00600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABYTEX est expirée depuis le 24 mars 2016.

GROUPE DBC a également déposé les autres marques suivantes : GRIBOUILLE , DAUPHIMAILLE , LE DAUPHIN , CHOKABI , LE DAUPHIN , LD WEAR 59 , DAUPHIMAILLE , LE DAUPHIN , LOLITA GRIBOUILLE , MISS LILI 59


GROUPE DBC SOCIÉTÉ ANONYME - 1 Avenue Robert Schuman,26300 BOURG DE PEAGE (dossier no 2306289) - 26300 - France - SIREN 435980628


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,0600 NICE (dossier no 2306289) - 00600 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306289 - Publication au BOPI 2006-01-26

Renouvellement sans limitation n°2064334 - Publication au BOPI 1996-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 17 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188556 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187195 - Publication au BOPI 1995-07-04

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